Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTARLETTE
ETABLISSEMENT BONNET, S.A.

Numéro de dépôt :
1532230
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2009

Présentation de la marque MONTARLETTE

Déposée le 22 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTARLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT BONNET domicilié(e) 4, RUE DE LA Madeleine, 25000 BESANCON (dossier no 2144351) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 820 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2144351) - France.

La marque MONTARLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTARLETTE est expirée depuis le 22 mai 2009.

ETABLISSEMENT BONNET a également déposé les autres marques suivantes : CEDIM


ETABLISSEMENT BONNET, S.A. - 4, RUE DE LA Madeleine, 25000 BESANCON (dossier no 2144351) - France - SIREN 682820055


CABINET WAGRET - (dossier no 2144351) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144351 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Produits de charcuterie, notamment saucissons secs, saucisses, saucissons à cuire, andouilles, andouillettes